Pour pouvoir déposer une marque, il faut au préalable faire une recherche d’antériorité. Il s’agit de déterminer si la marque que l’on souhaite déposer, n’a pas déjà été déposée. Elle s’applique aux marques déjà déposées, et à tous les éléments qui entrent dans l’exploitation de l’identité d’une entreprise, comme la dénomination sociale, le nom commercial, les noms de domaine, les patronymes, etc.
La recherche d’antériorité est réalisée par le porteur du projet de marque. Il doit rechercher sur Internet, l’existence d’un nom similaire à la marque qu’il souhaite déposer. Si sa recherche ne donne rien, il peut la poursuivre à l’INPI, qui édite, à sa demande, une liste des noms approchants de celui qu’il souhaite déposer. Il devra donc analyser très attentivement cette liste. L’interprétation des recherches d’antériorité, n’est pas toujours évidente, c’est pourquoi il peut être judicieux de se faire accompagner par un expert juridique. Ils sont à même de juger des enjeux et des risques liés à l’antériorité.
